MENTIONS LÉGALES
DÉVELOPPEMENT WEB
Graphisme & Webdesign : Séverin Caillod
HÉBERGEUR
ADKYNET
Siège social : 5 rue des Bleuets, 89260 Perceneige – France
Le serveur et ses données sont hébergés en France et soumis à la législation française, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
PROPRIÉTAIRE DU SITE
SARL Clanisse Nettoyage
SIREN : 452 067 572
Adresse : 467 Route de Ventonnex, 73800 Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier – France
Téléphone : 04 79 84 23 32
Responsable de publication : Isabelle Caillod
Adresse e-mail : clanissenet@orange.fr
DROITS D’AUTEUR
L’ensemble du contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les éléments visuels.
La reproduction partielle ou totale de ce site sur un support électronique ou autre est interdite sans autorisation préalable écrite de la responsable de publication, sauf exceptions légales (courtes citations, usage pédagogique, etc.).
ACCÈS AU SITE
L’utilisateur reconnaît disposer des compétences et moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L’Éditeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, pouvant résulter de l’accès au site ou de son utilisation, y compris en cas de virus ou d’intrusion frauduleuse.
Toute tentative d’accès non autorisé à tout ou partie du site, de perturbation de son fonctionnement ou de modification de son contenu constitue un délit susceptible d’entraîner des poursuites pénales.
CONTENU DU SITE
L’Éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu du site.
Bien que le site soit mis à jour régulièrement, l’Éditeur ne garantit ni l’exactitude, ni l’exhaustivité des informations publiées.
La reproduction sur support papier est autorisée à des fins pédagogiques ou non commerciales, à condition de respecter les conditions suivantes :
Gratuité de la diffusion
Respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification)
Mention obligatoire de la source : https://www.clanisse-nettoyage.fr
Pour toute autre utilisation, veuillez contacter l’Éditeur.
LIENS HYPERTEXTES
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites web.
L’Éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leurs politiques de confidentialité ou de tout préjudice direct ou indirect pouvant résulter de leur consultation ou utilisation.
COOKIES
Lors de la navigation sur le site, un cookie peut être automatiquement installé sur le navigateur de l’utilisateur.
Ces cookies sont utilisés à des fins de statistiques et de fonctionnement du site. Ils ne permettent pas d’identifier personnellement l’utilisateur.
L’utilisateur peut désactiver les cookies via les paramètres de son navigateur.
DONNÉES PERSONNELLES
Les informations personnelles éventuellement recueillies sur le site sont exclusivement destinées à un usage interne par Clanisse Nettoyage, pour répondre à vos demandes ou vous contacter.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez écrire à :
Clanisse Nettoyage
467 Route de Ventonnex
73800 Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier
ou par e-mail à : clanissenet@orange.fr